Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
DJ DESIGN
COTTEL S.A.
Numéro de dépôt :
3247167
Date de dépôt :
17/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque DJ DESIGN
Déposée le 17 septembre 2003 par la Société Anonyme (SA) COTTEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DJ DESIGN »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COTTEL domicilié(e) 42-44 RUE AMPÈRE,03300 CUSSET - 03300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 315 623 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COTTEL SA domicilié(e) 42-44 Rue ampère,03300 CUSSET - 03300 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COTTEL S.A. - 42-44 RUE AMPÈRE,03300 CUSSET - 03300 - France - SIREN 348315623
COTTEL SA - 42-44 Rue ampère,03300 CUSSET - 03300 - France
Inscription le 9 novembre 2004 - Rejet total n°402444 - Publication au BOPI 2004-11-09
Publication - Publication le 31 oct. 2003 au BOPI 2003-44
Joaillerie ; horlogerie et instruments chronométriques ; porte-clefs de fantaisie… Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; articles de bureau ; instruments d'écriture ; instruments de dessin… Cuir et imitations cuir ; malles et valises ; parapluies ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes…
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
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